Compte-rendu du 14 janvier 2015

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 14 JANVIER 2015

Etaient présents : M. MONTAIGNE Gilbert Maire, M. PELLETEY Daniel, Mme TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves,  Adjoints

M.GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, M. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, M. LARUE David, M. RAOULD Michel, M. CAIGNEUX Georges.

Absents excusés : M. LE BOURGEOIS Claude, ( procuration donnée à M. LECORDIER Yves )

M. GACHELIN Julien, ( procuration donnée à M. LARUE David )

Absent : M. LECLERC Denis

Secrétaire de séance : M. RAOULD Michel

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du Conseil Municipal du 17 décembre 2014.

Article 1 : Remplacement de l’agent technique territorial

Le Conseil Municipal décide, sur proposition de Monsieur le Maire, le choix suivant :

3 employés à plein temps (actuellement 2 agents en CDI + 1 agent intérimaire) et recrutement d’une personne dite saisonnière pour la période d’avril à septembre.

Article 2 : Aménagement des box du sous-sol de la poste

Dans un premier temps, réhabilitation du côté droit afin de proposer aux associations, un local de rangement et un aménagement en salle de réunion. La pièce dite « garage » sera aménagée dans un deuxième temps.

Un règlement intérieur sera prévu.

Article 3: Initiation au code de la route, de la lutte contre les incendies et des premiers secours pour les citoyens

Le Conseil donne son aval à Monsieur le Maire pour se renseigner et poursuivre cette démarche afin de donner aux citoyens la possibilité d’acquérir ou de renouveler leurs connaissances.

Questions diverses

1) Courrier de M. et Mme HEMERY rue du Collège

1. Panneau de sens interdit non respecté, actuellement pas d’arrêté municipal

Proposition de mettre une note d’information dans le carnet de liaison et changer l’intitulé du panneau

2. Garage contigu à l’habitation, gêne par des odeurs de gaz d’échappement et de bruits tardifs
3. Drain de l’école déversant dans le petit lavoir des boues, graisse et trace d’hydrocarbures

Pour les deux derniers points, la commission des travaux se rendra sur place

2) Courrier d’information de l’Intercom

Le Président de l’Intercom informe de la possibilité d’une visite des sites scolaires, pour les maires, adjoints et membres de la commission scolaire où se situe une école.

Dates prévues :

*samedi 07 février 2015 à 9h30 pour les écoles de Litteau, Cormolain, Saint-Paul-du-Vernay et de Balleroy.

* samedi 14 février 2015 à 9h30 pour les écoles de Vaubadon, Castillon et Noron-la –Poterie

*samedi 21 février 2015 à 9h30 pour les écoles de Sainte-Marguerite d’Elle et le Molay-Littry

3) Courrier d’invitation

1. Du Chef du centre d’incendie et de secours de Balleroy le samedi 17 janvier 2015 pour la célébration de la sainte Barbe
2. Du Président et des vice-Présidents de l’Intercom pour les vœux de la nouvelle année à la salle des fêtes du Molay-Littry, le vendredi 23 janvier à 19 h

4) Loi ALUR

Obligation de détecteur dans les habitations

Achat fait par le propriétaire soit la Commune, pour la gendarmerie, l’immeuble du 61 rue du sapin, logement M. BOLAMPERTI Jean-Pierre, logement Poste, Bureau de Poste et Point Info, commerces (Pause Douceur, MMA, salon de coiffure sur la place du marché), Presbytère…..

5) BUS

Rue des Etangs : arrêté permettant au bus scolaire de descendre cette rue, car celle-ci est interdite aux plus de 3,5 T afin de déposer les enfants devant la boulangerie, côté place.

7) GEOSDEC

Proposition faite par le SDEC d’un système géographique pour localiser différents réseaux

(électrique, eau, assainissement) et connaître le numéro de parcelle du cadastre et des propriétaires.

Budget minimum 200 €/an maximum 300 €/an.

Accord de l’ensemble du Conseil.

8) Radars pédagogiques

Achat de 3 unités par alimentation solaire

Ils seront placés :

- 1, rue des Forges (en montant)

- 1, rue du Sapin (en descendant)

- 1, rue des Etangs (en descendant)

Article 4 : Tour de table

M. RAOULD

Propose de réfléchir pour un fleurissement plus abondant de la Commune ( compatible avec Le budget )

Plantation d’une haie, Sentier des écoliers et derrière l’abribus du haut de la rue du Sapin.

Mme GRAVIER

Proposition d’achat de téléphones portables avec des forfaits bloqués pour les employés de la Commune. Une réflexion et une organisation s’imposent avant la mise en place.

M. DUPONT Christophe

• Demande qu’une réunion du personnel soit faite
• Curer les regards rue de Courteil face à la ferme de M. FONTAINE

Mme BOLAMPERTI Cécile

- Pose de panneau «  cédez le passage » et « Stop » dans la rue des Auges, du lotissement des Aiguillères, à la sortie du lotissement des Chouquets et rue du Docteur Fauvel.

- Demande des précisions au sujet de la maison de retraite.

Réponse de Monsieur le Maire : aucune nouvelle et pas de réponse au niveau du promoteur.

M. GRILLOT Roman

- Problème de l’errance du chien marron

- Application du plan Vigipirate, école fermée à clef.

- Erreur dans le libellé pour les taxes d’aménagement concernant les abris de jardin dans la délibération du mois d’octobre.

- Exonération de la taxe pour les abris de jardin, une déclaration préalable de travaux pour une surtaxe de moins de 20 m2 et demande de permis de construire au-delà.

Mme TOUCHAIS Marie-Laure

Projet pour l’animation pour les jeunes de 6 à 11 ans, un mercredi par mois est prévu. Un récent sondage fait à l’école par Monsieur GRILLOT prouve le besoin environ de 30 enfants intéressés. Poursuite du projet, achat divers pour la mise en place. Obligation pour le responsable d’avoir le BAFA ( Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur ), une personne de la Commune serait intéressée. La formation se déroule en 3 cycles. Pour le stage à la MFR

( Maison Familiale Rurale ), le coût est de 552 € en pension complète et 412 € en demi-pension. Le budget total est évalué à un coût de 1 000 € pour l’ensemble de la formation.

M. PELLETEY Daniel

1. Informe qu’une visite du château de Balleroy sur proposition de M. LENOIR sera possible soit le samedi 14 février ou le samedi 21 février 2015. L’heure est à préciser.
2. La mise en place du Conseil des jeunes.

L’âge pour être élu est de minimum 6 ans et de 15 ans au maximum. Ils sont élus pour 2 ans. La date retenue pour l’élection est le dimanche 19 avril de 8 heures à 13 heures, le dépouillement suivra.

Inscriptions des votants à la Mairie : les samedis 7 et 14 mars de 9 h à 12 h et le mercredi 1^er avril de 14h à 16h30.

3. Un spectacle Pierres et Lumières en collaboration avec Monsieur NISSE de l’ADTLB, sera proposé aux habitants le samedi 16 mai. Heure à préciser lors des deux prochains conseils.

4. Fréquentation APC

Pour information, la fréquentation du point Poste et du point Info :

Point Poste :

720 personnes en Octobre

562 personnes en Novembre (4 jours de fermeture)

667 personnes en Décembre (7 jours de fermeture )

211 en Janvier 2015 pour 7 jours ouvrables

La moyenne est de 30 personnes par jour pour le point Poste et de 30 personnes par mois pour le point info.

La prochaine réunion de Conseil est prévue le 18 février 2015 à 20h30.