Compte-rendu du 17 décembre 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 17 DECEMBRE 2014

CONVOCATION

Le dix décembre deux mil quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le dix- sept décembre deux mil quatorze à vingt heures trente minutes.

Le Maire,

L’an deux mil quatorze, le mercredi dix-sept décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Etaient présents : MM. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mme TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves,  Adjoints

M. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mme GRAVIER Valérie, M. LARUE David, M. LE BOURGEOIS Claude, M. RAOULD Michel, M. CAIGNEUX Georges, M. LECLERC Denis, M. GACHELIN Julien

Absent excusé : M. DUPONT Christophe (procuration donnée à Mme GRAVIER Valérie)

Secrétaire de séance : M. LE BOURGEOIS Claude

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 19/11/2014

Article 1^er : Remplacement du tracteur tondeuse

Devis retenu : LEDENTU VERTS LOISIRS pour un montant de 19 998 € TTC avec la reprise de l’ancien tracteur + la remorque. Accord du Conseil : 14 Voix Pour

Article 2 : Suivi de la station d’épuration (SAUR)

Proposition faite pour la continuité du suivi pour un montant de 10 459 € TTC

-Demande de M. Caigneux : durée de la garantie et intervention

-Réponse : 365 jours 7/7 sur 3 ans

-Décision du Conseil : vote 14 VOIX Pour

-Dossier suivi d’épandage :Proposition de la SAUR : 2400 € TTC/An

Chambre d’Agriculture : 2450 € H.T TTC

Le Conseil souhaite qu’un seul intervenant, vote pour la SAUR : 14 Voix Pour

-Question : qui doit évacuer la brouette de boues (déchets) de la station d’épuration et dans quelle condition ?

Article 3 : Fusion de Commissions

            A) Presse- Sports- Loisirs- Culture

M. Grillot- M. Pelletey- M. Lecordier- M. Larue- M. Gachelin –

Rapporteur : M. Grillot

B)Tourisme- Association

M. Montaigne- M. Caigneux – M. Le Bourgeois- Mme Bolamperti

Rapporteur : M. Caigneux

Article 4 : Remerciements des sapeurs-pompiers pour l’organisation de la course à pied

Article 5 : Orientations budgétaires

Suite à la réunion de la Commission des Finances, projets retenus :

- Restauration de la Gendarmerie : logements 10 000 €/An

- Problème des eaux usées au lotissement « Les Bruyères » : 14 000 €

- Goudronnage Rue de Gilles (bi-couches)

Investissement prévu :

• Voie piétonne – Mur du cimetière- Remplacement du tracteur tondeuse
• Effacement du réseau Rue Guilbert (le Cabinet Cavoit va faire une proposition)
• Sécurité Incendie (Hameau de Courteil)
• Toiture et vitrine local MMA

Article 6 : TOUR DE TABLE

• Mme TOUCHAIS Marie-Laure : Peinture pour le marquage au sol Rue des Forges, structure d’accueil (pour les enfants) obligation d’un BAFA, refaire un sondage pour le nombre de personnes
• M. GRILLOT Roman : Nouvelle plainte des parents d’élèves au sujet de l’arrêt de bus, le Conseil va faire savoir son désaccord et la dangerosité, le Bulletin communal va être distribué
• M. RAOULD : pose de tableaux dans la cage d’escalier de la mairie
• Mme GRAVIER : fait une demande à l’Intercom : travaux sur le parking du gymnase, et pose de portemanteaux.
• M. le Maire informe présentation des vœux le vendredi 09 janvier 2015

Prochaine réunion de Conseil prévue le 14 janvier 2015.