Compte rendu du 9 avril 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 9 AVRIL2014

CONVOCATION

Le cinq avril deux mil quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le neuf avril mil quatorze à vingt heures trente minutes.

Le Maire,

L’an deux mil quatorze, le mercredi neuf avril à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Etaient présents : MM. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mlle TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves,  Adjoints

MM. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, MM. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, MM. LE BOURGEOIS Claude, MM. RAOULD Michel, MM. CAIGNEUX Georges, MM LECLERC Denis, MM.GACHELIN Julien

Absent excusé : MM. LARUE David (procuration donnée à MM. DUPONT Christophe

Absente non excusée: Mme BAUDRY Nadine

Secrétaire de séance : M. PELLETEY Daniel

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 04/04/2014

Ordre du jour :

1) Formation des Commissions

2) Désignation des Délégués

3 )Indemnités Maire, Adjoints

4) Indemnités comptable du trésor

5) Indemnités Elections

Article 1^er : Formation des Commissions

Commission Finances et Recherche de Financement :

Rapporteur : Mr PELLETEY Daniel

Mr DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, Mr RAOULD Michel, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr MONTAIGNE Gilbert

Commission Aide Sociale :

Rapporteur : Mme TOUCHAIS Marie-Laure

Mme GRAVIER Valérie, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr PELLETEY Daniel, Mr RAOULD Michel

Commission du Personnel :

Rapporteur : Mme TOUCHAIS Marie-Laure

Mr LECORDIER Yves, Mr DUPONT Christophe, Mr GACHELIN Julien, Mr CAIGNEUX Georges, Mr LARUE David

Commission espaces verts, voirie,travaux bâtiments :

Rapporteur : Mr LE BOURGEOIS Claude

Mr GACHELIN Julien, Mr LARUE David, Mr CAIGNEUX Georges, Mr RAOULD Michel, Mr DUPONT Christophe

Commission Tourisme, Relation avec les Associations :

Rapporteur : Mr GRILLOT Roman

Mr PELLETEY Daniel, Mr LECORDIER, Mr CAIGNEUX Georges, Mr LARUE David, Mr GACHELIN Julien

Commission Affaires Scolaires :

Rapporteur :Mme GRAVIER Valérie

Mme TOUCHAIS Marie-Laure, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr CAIGNEUX Georges, Mr GACHELIN Julien

Commission Appel d’offres :

Président : Mr MONTAIGNE Gilbert

Membres titulaires : Mr PELLETEY Daniel, Mr DUPONT Christophe, Mr LECLERC Denis,

Mr LE BOURGEOIS Claude

Président suppléant : Mr PELLETEY Daniel

Membres suppléants : Mr CAIGNEUX Georges, Mr RAOULD Michel

Commission Communication :

Rapporteur : Mr GRILLOT Roman

Mme BOLAMPERTI Cécile, Mr LARUE David, Mr RAOULD Michel, Mr LE BOURGEOIS Claude

Commission AVAP – URBANISME

Rapporteur : Mme GRAVIER Valérie

Mme TOUCHAIS Marie-Laure, Mr CAIGNEUX Georges, Mr RAOULD Michel, Mr LARUE David, M. GRILLOT Roman

CCAS

Rapporteur : Mr PELLETEY Daniel

Mme TOUCHAIS Marie-Laure, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mme GRAVIER Valérie, Mr RAOULD Michel

Membres Hors conseil désigné par Mr le Maire : Mr GUINARD Louis, Mme MONTAIGNE Joelle, Mme AMAURY- LE BARON Françoise, Mme DEFORTESCU Marie-Pierre

Article 2 : Désignation des délégués :

SDEC : Délégué Titulaire : Mr LECLERC Denis

Délégué Suppléant : Mr MONTAIGNE Gilbert

SYNDICAT DES EAUX : Délégué Titulaire : Mr RAOULD Michel

Délégué Suppléant : Mr LE BOURGEOIS Claude

SYNDICAT DU COLLEGE DU MOLAY-LITTRY : Titulaire : Mr PELLETEY Daniel

Suppléant :Mr LECORDIER Yves

PAYS D’ACCUEIL DU BESSIN A.D.T.L.B : Titulaire : Mr GRILLOT Roman

Suppléant : Mr RAOULD Michel

REVISION LISTE ELECTORALE : Titulaire : Mr RAOULD Michel

Suppléant : Mr LE BOURGEOIS Claude

Proposition pour délégué de l’administration et du Tribunal :Mr BLANCHARD Dominique, Mme GRILLOT Marylène, Mme RAULINE Jacqueline, Mr AILLET Pascal

CORRESPONDANT DEFENSE : Titulaire : Mr RAOULD Michel

Suppléant : Mr LE BOURGEOIS Claude

DELEGUES INTERCOM :

Finances : Mr MONTAIGNE Gilbert

Scolaire : Mme TOUCHAIS Marie-Laure

Développement Econ Aménagement Espace : Mr PELLETEY Daniel

Voirie : Mr LECORDIER Yves

Ordures ménagères : Mme TOUCHAIS Marie-Laure

Jeunesse-sport-associations : Mr LECORDIER Yves

Logement-Cadre de vie : Mr PELLETEY Daniel

Article 3 : Indemnités Maire et Adjoints

Indemnités du Maire Brut : 1178,46 €

Indemnités Adjoints Brut : 313.62 €

Pour le Chef Lieu de Canton majoration de 15 % des indemnités, Mr Montaigne et les adjoints ne prennent pas les 15 %

VOTE : 14/14

Article 4 : Indemnités Comptable du Trésor

550 € Brut Indemnité obligatoire

VOTE : 14/14

Article 5 : Indemnité Election

Cette indemnité est versée à la secrétaire qui a tenu le bureau de vote

Montant : 269,68 € par tour de scrutin

VOTE : 14/14

Article 6 : Questions diverses

-Délibération pour l’achat des écharpes du Maire et des Adjoints : Monsieur RAOULD Michel demande que les élus puissent se payer leurs écharpes du fait qu’ils touchent une indemnité.

Mr Daniel Pelletey fait remarquer que du fait que les élus ne prennent pas la majoration de 15 % cela fait environ une économie de 3900 € par année, et qu’une écharpe vaut environ (56 € x 4=224 €) pour 6 ans

VOTE : 13 pour, 1 contre

Le Maire 1er adjoint 2ème adjoint 3ème adjoint

Gilbert MONTAIGNE Daniel PELLETEY TOUCHAIS Marie-Laure LECORDIER Yves

Les Conseillers Municipaux

Roman GRILLOT Cécile BOLAMPERTI Christophe DUPONT

Valérie GRAVIER Claude LE BOURGEOIS Michel RAOULD

Georges CAIGNEUX Denis LECLERC Julien GACHELIN