Compte-rendu du 22 juillet

COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE CONSEIL DU 22 JUILLET 2015

CONVOCATION

Le six juillet deux mil quinze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le seize juillet deux mil quinze à vingt heures trente minutes.

Le Maire,

L’an deux mil quinze, le mercredi vingt- deux juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Étaient présents : M. MONTAIGNE Gilbert, Mme TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves,  Adjoints

M. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, Mme GRAVIER Valérie, M. LARUE David, M. LE BOURGEOIS Claude, M. RAOULD Michel,

Absents excusés : M. PELLETEY Daniel (procuration donnée à Mme TOUCHAIS Marie-Laure), M. DUPONT Christophe, M. CAIGNEUX Georges, M. LECLERC Denis, M. GACHELIN Julien

Secrétaire de séance : Mme Marie-Laure TOUCHAIS

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 17/06/2015

Article 1^er : Modification des statuts de la Communauté de Communes

Suite à la réunion du Conseil Communautaire du 16/06/2015, une demande d’intégration pour « compétences autres » des Communes de Sainte Marguerite d’Elle et Cormolain est demandée.

Article 2 : Questions diverses

1. Courrier d’Aurore Leneveu : demande de subvention/participation dans le cadre d’un projet d’étude « Erasmus » pendant l’Année scolaire 2015/2016. Le Conseil est favorable sur le principe. Monsieur le Maire se renseigne des modalités de paiement et le montant
2. Local restauré : deux candidatures pour l’attribution « Balleroy en Fêtes » et « Les P’tites Canailles », tirage au sort : « Balleroy en Fêtes »
3. Pot de départ en retraite de Pierrot Martin : Samedi 22 Août à 11 heures
4. Courrier de M. et Mme Sichel : Ils quittent leur appartement le 15/10/2015, annonce à mettre sur Facebook- A ce jour, le prix de la location s’élève à 550 €, maintien du prix de la location
5. Au 1^er septembre 2015, recrutement au 01/09/2015 de Ludovic Lelandois, devient stagiaire
6. La venue Samedi 18/07 d’itinérants, de gens du voyage sur le stade. 675 € ont été donnés pour les frais d’eau et d’électricité. Ils repartent samedi 25 et dimanche 26. Il serait judicieux de prévoir, d’anticiper et d’aborder avec la coordinatrice l’absence d’autorisation de la municipalité. Le Conseil doit prévoir une délibération = l’ensemble du Conseil est OK pour percevoir les 675 €uros.

Actuellement, il y a une barrière. Proposition : Fermer la barrière et mettre un portique. L’accès doit être dissuasif. Monsieur Montaigne lance les devis pour un portique

7. La Commune est propriétaire du terrain à côté du cimetière. Demande d’une personne pour prendre ce terrain en location au prix du terrain agricole (140 € l’hectare).Voir le travail de débroussaillage, de nettoyage, d’ici la fin de l’année, la location est gratuite. A partir du 1/1/2016, la location sera de 90 €/An. Inscrire dans le bail, si nuisance pour les déchets verts, récupérer un bout de terrain.
8. Problème d’accessibilité : Le Cabinet Bernard, Architecte : 2 adaptations à prévoir : Dossier d’étude : la mairie : 4000 € et la salle de tri : 3940 €

Prioritairement, le Conseil privilège l’ADAP de la mairie.

9. Devis pour le parking du cimetière : 3 devis

- sable bleu : 33 300 €

            - sable rouge : 38 000 €

            - sable blanc : 40 392 € TTC /160 m2 : 45 places voitures

Recherche de Subventions- Prévoir le portail et le portique en plus du coût

10. Rue du moulin : La route a été refaite, est nettement plus haute, conséquence : l’eau ruisselle dans la chambre. Des devis ont été tirés. La Commune ne va pas prendre l’intégralité et l’étanchéité du pignon, est responsable en partie, la Commune peut faire redescendre la route. Devis 8500 € H.T. La propriétaire s’engage de son côté à faire les travaux, l’eau s’écoulera dans sa cour. Le Conseil est favorable pour la poursuite du projet.

Article 3 : TOUR DE TABLE

• Marie-Laure Touchais : Prise de contact avec Mme LECLERC du Secours Populaire qui doit rencontrer M. Guilbert pour l’atelier,

Après travaux Rue de Gilles, Rue de Courteil, faire un marquage au sol venant de la Rue de Gilles (1 STOP)

Installation d’un panneau « interdit sous peine d’amende » aux containers de la Vallée Verte »

• Roman Grillot : Distribution d’ici la fin de semaine du Bulletin communal

Matchs du mercredi à prévoir en Août

Année probatoire pour le Club de foot des jeunes

• Valérie Gravier : demande si possibilité d’installer un ralentisseur à la fin de la Rue Guilbert. Demande à faire auprès du Conseil Départemental

• Claude Le Bourgeois : demande si nous avons un recueil des données afin d’avoir une 1^ère évaluation de l’installation des ralentisseurs

• Michel Raould : soulève le manque d’entretien du rond-point de l’embranchement. Le tour du rond- point revient au service des eaux et forêts, l’entretien du rond-point revient au niveau du département, les ronds-points proches de Bayeux sont propres

L’aménagement de la Place : des adresses d’Architectes paysagers par la CAUE sont demandées par M. Montaigne

• La fibre optique : une dalle de béton a été posée Rue Guilbert

Prochaine réunion de Conseil le mercredi 16 septembre 2015 à 20 heures 30