Compte-rendu du 21 mai 2014

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 21 MAI 2014

 

CONVOCATION

Le six mai deux mille quatorze, le Maire de Balleroy certifie avoir convoqué les membres du Conseil Municipal pour le vingt et un mai deux mil quatorze à vingt heures trente minutes.

Le Maire,

L’an deux mil quatorze, le mercredi vingt et un mai à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie, sous la présidence de M. MONTAIGNE Gilbert, Maire.

Etaient présents : MM. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mme TOUCHAIS Marie-Laure, M. LECORDIER Yves,Adjoints

M. GRILLOT Roman, Mme BOLAMPERTI Cécile, M. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, M. LARUE David, M. LE BOURGEOIS Claude, M. RAOULD Michel, M. LECLERC Denis, M. GACHELIN Julien

Absent excusé : MM. CAIGNEUX Georges (procuration donnée à Mr DUPONT Christophe)

Secrétaire de séance : M. LECORDIER Yves

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 30/04/2014

Article 1^er : Courrier de Frère Renaud

94 cérémonies religieuses célébrées en 2013.

Suite au départ de l’Abbé Guiho , mis à disposition du presbytère pour l’installation de laïques ou religieuses. Mr Montaigne rencontrera Frère Renaud pour plus de détails dont la prise en charge de l’ouverture et fermeture de l’église.

Article 2 : Dossier demande d’emprunt d’un montant de 50 000 €

3 demandes faites au Crédit Agricole- CIC – Crédit Mutuel, une seule réponse du Crédit Agricole, 2 propositions sur 10 ans

• Prêt à taux fixe amortissable : Echéances constantes

Trimestrielle : Taux 2.67 % Echéance 1428.43 € Coût du crédit : 7137,39 €

Semestrielle : Taux 2.69 % Echéance 2867,98 € Coût du crédit : 7359.64 €

Annuelle : Taux 2.71 % Echéance 5775.11 € Coût du crédit : 7751,05 €

• Amortissement capital constant

Trimestrielle : Taux 2.67 % Echéance 1250 € + intérêts Coût du crédit : 6481.88 €

Semestrielle : Taux 2.69 % Echéance 2500 € + intérêts Coût du crédit :7061.25 €

Annuelle : Taux 2.71 % Echéance 5000 € + intérêts Coût du crédit :7452.50 €

Le Conseil Municipal retient la proposition, emprunt amortissement capital constant, taux fixe : 2.69 %, semestrielle, échéance 2500 € + intérêts, coût du crédit : 7061.25 € - Frais de dossier : 204 €

VOTE : Pour 12 – Contre 1

Article 3 :Vitrine « pause-douceur

Différence entre les deux devis de l’AFC- erreur de l’Entreprise, le Conseil entérine le projet dont 1 voix contre pour la somme de 9450 € T.T.C.

Mr Montaigne rencontrera Mr Ducros pour finaliser le projet, les travaux sont prévus dans un délai de 6 à 8 semaines, au cours de ceux-ci, les dégâts sur le placo seront à la charge de l’entreprise, les retouches à la charge du locataire.

Article 4 : Compte rendu visite de la Gendarmerie 

a) Travaux d’isolation prévus avant l’hiver pour améliorer les factures dont insertion de laine de roche pour une estimation de 10 000 €uros environ

b) Voir avec Mr Lainé pour réaliser des petits travaux au fur et à mesure de leur vacance, un membre de la commission sera désigné pour visualiser les travaux

Article 5 : Courrier du Conseil Général

Restauration des tableaux de l’église dont le coût est estimé à 13 000 €uros, le Conseil Général versera 2975 €uros et la DRAC versera 5000 € de Subvention.

Article 6 : Maison de retraite EPHAD

Réunion avec Mr LAPRIE-SENTENAC, Architecte des Beaux Arts , Mme JEANNE représentant le Cabinet d’ Architecte de Mr LARNAUDIE, Mr GAUDIN (Propriétaire), refus du permis de construire en état du projet « toit plat », il fallait un toit à deux pans et le terrain est situé dans les 500 mètres de sauvegarde du Château site classé, problème de cavité souterraine.

Objectif du promoteur de construire sur Balleroy, Mr Montaigne va essayer de trouver une autre solution (nouveau terrain).

Article 7 : Courrier de Mr Dutrillaux pour la fibre optique

Création d’un point de mutualisation à Balleroy pour 2015, le Conseil accepte la mise à disposition d’un morceau de terrain Rue des Douves (Bâtiment de 3 m x 4.5 m et 3 m de hauteur, bâtiment à leur charge, il sera versé à la Commune un loyer d’1 Euro par an.

Article 8 :Porte passage pour aller à l’école maternelle

Rencontre avec Mr Audigé suite à l’acte de vente, passage gratuit pour les écoles mais entretien à la charge de la Commune (peinture, portes ), demande de devis effectuée pour la porte, travaux à prévoir pour septembre- prévoir 2 glacis en enrobés pour le passage des poussettes.

Il est demandé à Mr Audigé d’entretenir la pelouse et les arbres pour le passage des personnes.

Article 9 : Courrier Pirénaic

Reportage photo aérienne de Balleroy pour un coût de 590 € TTC, prévoir de rencontrer Mr Prat pour négocier les coûts et les droits de reproduction.

Mr Leclerc prévoit d’envoyer des clichés aériens à la Commission de communication.

Informations Générales

1. Mr Montaigne demande l’installation d’une 2^ème ligne téléphonique à la Mairie pour plus de confidentialité et de praticité
2. Logi-Pays : Mr Pelletey rencontrera Mr Lebrun le 16 juin à 10 heures
3. Ralentisseurs aux Bruyères (Route de Tilly) voir ses coûts, Mr Leclerc attire aussi l’attention sur le bruit
4. SMISMB : Election du Bureau

Mr Renaud : Président ainsi que Mr Jamin et Mr Courchant : Vice-Président

5. Refaire le plan du cimetière : voir les emplacements libres, Mr Raould et Mr Dupont s’engagent pour y participer
6. RAM : mise à disposition de la salle de danse (gymnase) ou salle de théâtre
7. Courrier à Maître Noir (Notaire) attente d’adresse exacte
8. Visite de Mr Sablé pour la station d’épuration : le 23 mai à 14 heures
9. « Cabriolets en Manche » : demande d’autorisation de défiler environ 60 voitures anciennes le 31 mai et le 1^ER Juin (à Balleroy le 31 mai à 17 H 45)

Prochaine réunion de Conseil prévue le 18 Juin 2014

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Le Maire 1er adjoint 2^ème adjoint 3^ème adjoint

Gilbert MONTAIGNE Daniel PELLETEY Marie-Laure TOUCHAIS Yves LECORDIER

Les Conseillers Municipaux

Romain GRILLOT Cécile BOLAMPERTI Christophe DUPONT

Valérie GRAVIER David LARUE Claude LE BOURGEOIS

Michel RAOULD Denis LECLERC Julien GACHELIN