Compte-rendu du 20 mai 2015

COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL DU 20 MAI 2015

Etaient présents : M. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mme TOUCHAIS Marie-Laure,  Adjoints

Mme BOLAMPERTI Cécile, M. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, M. LARUE David, M. LE BOURGEOIS Claude, M. RAOULD Michel, M. CAIGNEUX Georges, M.GACHELIN Julien

Absents excusés : M. LECORDIER Yves (procuration donnée à M. LE BOURGEOIS Claude), M. GRILLOT Roman, M. LECLERC Denis

Secrétaire de séance : M. GACHELIN Julien

Adoption du Procès-Verbal de la Réunion du 25/03/2015 et du 15/04/2015

Madame TOUCHAIS Marie-Laure a eu une rencontre avec M. le Maire et Mme Leclerc représentant l’association « Banque Alimentaire », le local derrière la mairie est trop petit, il y aurait peut être un local de l’ancienne menuiserie, dossier à revoir avec Mme Leclerc début juin

Monsieur le Maire informe le conseil que le dossier concernant le parking pour le cimetière est revenu positif

Pour le déplacement du bar pmu, une demande a été faite au niveau des douanes

Article 1^er : Création d’un service instructeur des autorisations d’urbanisme

A compter du 1^er juillet 2015, l’administration ne va plus gérer les dossiers de demande de permis de construire, La Commune avec l’Intercom font partie du Scot du Bessin et celui-ci pourrait instruire les dossiers. Le coût serait environ 4000 € à 4500 € pour 6 mois , à partir de 2017 , toutes les communes seront engagées. Le Conseil Municipal accepte de passer une convention pour la création de ce service instructeur.

Article 2 : Changement du Photocopieur de la Mairie

Le Conseil Municipal décide de louer le photocopieur de marque TRIUMPH ADLER COULEUR TA-2500C, loyer mensuel 83 €/mois, plus consommables, durée du contrat : 5 ans.

Article 3 : Budget Commune : Compte de gestion 2014 – Compte administratif 2014

Dossier reporté à la prochaine réunion de conseil.

Article 4 :Labellation du Point Info 14 en Maison de Services au public

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil que cette labellisation concerne l’ensemble des Points Info 14 qui deviendrait « Maisons de services au public », après labellisation une subvention de fonctionnement de l’état serait attribuée au titre du

FNADT, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette labellisation et délègue Mr Le Maire pour la signature de tous les documents utiles dans le cadre de cette procédure.

Article 5 : Questions diverses

• Courrier de M. et Mme Noblet qui demandent de mettre 1 à 2 buses à l’entrée de leur chemin pour la sécurité

Article 6 : TOUR DE TABLE

• Remerciements de Julien Gachelin pour la délicate attention du Conseil à l’occasion de son mariage
• Georges Caigneux informe que la réfection du parking du gymnase est prévue la 2^ème semaine de Juin
• Michel Raould demande pour le portail qui verdit, laver les grilles et les repeindre à l’automne
• Valérie Gravier demande pour mettre un porte-manteaux pour la lutte à la salle omnisports, informe de la kermesse de l’école le 28 juin au stade
•  Christophe Dupont demande de refaire les caniveaux à l’église, Courteil le débernage a été fait, a constaté la propreté de la commune le lendemain de la fête
• Cécile Bolamperti : constate qu’il manque des bateaux au passage piétons, demande si M. Audigé a vu pour la tonte de ses pelouses derrière son bâtiment place du marché
• Daniel Pelletey : informe des problèmes des plaques électriques au piano de la cuisine de la salle des fêtes, demander des devis soit électriques ou gaz

Prochaine réunion de Conseil le mercredi 17 juin 2015 à 20 heures 30