Compte-rendu du 17 juin
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE
CONSEIL DU 17 JUIN 2015
Étaient présents :
M. MONTAIGNE Gilbert, M. PELLETEY Daniel, Mme TOUCHAIS Marie-Laure,
M. LECORDIER Yves, Adjoints
M.
GRILLOT Roman, M. DUPONT Christophe, Mme GRAVIER Valérie, M. LARUE
David, M. LE BOURGEOIS Claude, M. RAOULD Michel, M. CAIGNEUX
Georges, M. LECLERC Denis
Absents
excusés :
Mme BOLAMPERTI Cécile (procuration donnée à Mme TOUCHAIS
Marie-Laure), M. GACHELIN Julien
Secrétaire
de séance :
M. Daniel PELLETEY
Adoption
du Procès-Verbal de la Réunion du 20/05/2015
Article
1er :
Délibération concernant la répartition du fonds National de
Péréquation des ressources Intercommunales et Communales FPIC
Le
FPIC 2014 était prévu pour 199 421 € , il a été versé
en totalité à la Communauté de Communes. La dotation 2015 est
finalement de 270 635 €, après délibération du 7 mai 2015,
il a été décidé d’une répartition du supplément de 71 214
€ au bénéfice des communes sur la base de la population DGF
(Dotation Globale de Fonctionnement). Pour Balleroy : 1092
Habitants : Dotation égale à 6816 €.
Article
2 : Budget Commune : Compte de gestion 2014 – Compte
Administratif 2014
Pour
les recettes de 2014 rien n’a changé, mais pour les dépenses
certaines d’entre elles n’avaient pas été comptabilisées par
la Trésorerie, ainsi nous passons de 806 000 € à 815 000
€ de dépenses.
VOTE :
13 Voix Pour sur 13
Article
3 : Délibération concernant le déplacement du Bar-Tabac
Concernant
le déplacement du Bar Tabac de Balleroy : de la Rue des Forges
à la Place du Marché, il était nécessaire de faire une délibération.
VOTE :
11 Voix Pour – 2 Abstentions
Article
4 : Questions diverses
- Logement 61 Rue du sapin : Le T3 au 2ème étage, après proposition faite à Monsieur MARTIN Jonathan qui l’a refusé, une seule demande a été faite par Monsieur LESAQUE, cet appartement lui a été attribué.
- Logement 61 Rue du sapin, rez de chaussée : Le studio a été attribué à Monsieur ROBIN qui prendra possession des lieux au 1er Août 2015, pas d’autre demande.
- Dossier BESNARD : Suite aux travaux effectués en début d’année, Rue de l’église et Rue des Etangs, Madame Besnard demande des indemnités pour préjudice subi de 29 325 €.
Pour
le moment, attente du retour assurance MMA
- Commission Conseil Scolaire :
Le
tarif du repas à la cantine passe de 3.15 € à 3.30 €
Pour
les enfants qui mangent occasionnellement, les parents devront
demander une attestation de l’employeur et attestation du Maire.
- Salle culturelle : Question sur la location ou pas de la salle culturelle ? Une somme de 50 € sera demandée pour la location de la salle culturelle pour les Associations extérieures à la Commune. La demande de disponibilité devra être faîte à l’Association « Les Ballochons »
- Fourneau Salle des Fêtes : Deux devis ont été demandés pour fourneaux gaz ou électrique : Entreprise Technorest et Entreprise Belliard
- Local Association « Les Ami des Kids » : Un local des Amis des Kids est resté disponible, quelques travaux ont été effectués, une demande sera faite aux associations qui souhaiteraient l’utiliser pour stocker du matériel.
- Ordures Ménagères : Le 14 juillet tombant un mardi, le ramassage des ordures ménagères se fera le jeudi 16 au lieu du mercredi 15 juillet.
- Station d’épuration : L’inauguration de la station d’épuration se fera en Septembre 2015
- Déchets verts : Ne pouvant plus mettre les tontes de pelouse à l’endroit habituel, le propriétaire du terrain ne le souhaite plus, il fallait retrouver un endroit pour les stocker sans coût supplémentaire.
Pour
le moment, les tontes de pelouses seront stockées à l’ancienne
station d’épuration pour faire du compost, si problème de
nuisance, un nouvel endroit sera trouvé.
La
coupe des branches sera toujours déposée à la déchetterie.
- Article 5 : TOUR DE TABLE
-M. Denis LECLERC :
Informe que le radar pédagogique de la Rue des Forges se déclenche
trop tard. Pour ne plus rencontrer ce problème, le passage piéton
devra être déplacé sur le support du radar. Le feu d’artifice
noté sur l’affiche de la fête, mais il n’était pas précisé
qu’il était offert par la municipalité.
-M. Georges CAIGNEUX :
invite le Conseil Municipal à la représentation des « Mini
Ballochons » le vendredi 19 juin prochain. Expo
peinture environ 250 visiteurs
-M. Claude LE BOURGEOIS :
Bon écho du Feu d’artifice
-M. David LARUE :
Passage piétons au Lotissement « La Bruyère » ne rejoint pas complètement le trottoir d’en face
-Mme
Valérie GRAVIER :
Lundi 8 Conseil scolaire, 152 élèves pour la rentrée de 2015
Ouverture
d’une 7ème
classe salle de tri de la poste, pour le ménage personnel d’intercom
Ecole
maternelle : travail en atelier et en autonomie
Pour
la fête de la chorale, une demande sera faite pour l’an prochain
pour pouvoir la faire au gymnase
La
porte des toilettes du local EPS a été remise
Demande
de révision des vélos ainsi que le nettoyage de la cour pour la
rentrée
- M. Christophe DUPONT : trouve dommage que certains habitants n’aient pas respecté l’arrêté municipal et aient laissé leurs voitures sur la place, ainsi que sur les contre allées pour la fête normande, demande d’intervention des forces de l’ordre.
- La peinture des lettres du monument sera faite pour la commémoration du 14 juillet.
Prochaine
réunion de Conseil le mercredi 22 juillet 2015 à 20 heures 30
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